Apple vient de remporter le premier round face à HTC sur les problèmes de brevets

HTC vient d'être reconnu par l'ITC comme ayant violé deux brevets d'Apple. Le taïwanais a fait appel, mais derrière ce procès c'est Google et Android qui sont attaqués.

En mars 2010, Apple a décidé de poursuivre HTC pour 20 violations de brevets. Ils concernent à la fois le système d'exploitation, mais aussi l'interface utilisateur alias Sense : “déverrouiller l'appareil en faisant des gestes sur une image”, “système d'exploitation orienté objet”, “système multitâche orienté objet”, “réduction de la consommation électrique selon les conditions”, etc… Même si la couche de HTC redéfinie certains éléments du système, la base du système est très proche (quelques modifications sur le noyau – kernel). A l'époque les terminaux visés étaient notamment le Nexus One, le Dream / G1, le Hero et d'autres modèles non disponibles en Europe.

L'International Trade Commission (ITC) a rendu son verdict vendredi dernier et HTC a été reconnu coupable, car violant deux brevets d'Apple. Il s'agit du  6.946.647 : “système et méthode pour traiter du contenu multimédia généré par ordinateur” et du 6.343.263 : “adaptation en temps-réel des actions proposées à l'utilisateur en fonction des données affichées dans un document (traitement d'informations)”.

L'ITC recommencera son analyse au mois de décembre, car HTC a immédiatement indiqué qu'il faisait appel de cette décision :

“Nous allons combattre vigoureusement les deux brevets restant en interjetant appel devant les commissaires de l’ITC qui prendront leur décision définitive“

Ces deux brevets sont généralistes et concernent le système d'exploitation. C'est donc Google qui est ici dans le viseur. Si Apple a réussi à obtenir gain de cause face à ce constructeur, on peut aisément penser qu'il pourrait faire de même avec d'autres concurrents : Acer, Motorola, Samsung, Sony Ericsson… Mais devant la généralité du contenu, on peut même penser qu'une généralisation à des systèmes concurrents (Windows Phone 7, Meego, Symbian…) pourrait être envisagée.

Les conséquences pourraient être majeures, car il pourrait y avoir une interdiction de vendre sur le sol américain des terminaux qui ne respecteraient pas ces brevets. Clairement, cette méthode vise à éliminer un concurrent ou tout au moins à l'affaiblir. Nous avons déjà vu des entreprises plus ou moins connues s'attaquer à des constructeurs proposant des modèles sous Android. L'objectif est l'obtention d'une license : cela veut dire que pour chaque terminal vendu, le constructeur verse une certaine somme. C'est par exemple le cas de HTC envers Microsoft. La position différente d'Apple s'explique ici par la part de marché croissante d'Android, qui grappille logiquement des ventes à cause de la position stratégique de son concurrent.

Mais avant de parler de défaite de HTC, il faut attendre le second round le 6 décembre prochain :

• Aucune décision prise n'est définitive, à cause de l'appel. L'ensemble des allégations peuvent être rejetées en partie ou entièrement.
• D'ici au mois de décembre, HTC peut trouver une solution pour éviter l'interdiction de vente.
• HTC est le seul visé et peut-être qu'Apple voulait simplement intimider ce concurrent.