Une amende annulée en partie grâce à l'application My Tracks

Un étudiant américain a contesté une amende pour excès de vitesse avec l'application My Tracks.

L'étudiant américain Sahas Katta a écopé l'année dernière d'une amende pour excès de vitesse. C'était la première fois qu'il était arrêté et n'a pas voulu contester. Seulement, son histoire plutôt banale au premier abord, va se transformer grâce à son téléphone et une application Android ! Lors de la contravention, le jeune homme avait tout juste acheté un Motorola Droid. En parfait geek, il avait voulu tester de nombreuses applications de l'Android Market. Grâce au fameux multitâche du système, plusieurs applications étaient lancées simultanément. My Tracks est une application GPS qui enregistre votre parcours. L'étudiant était particulièrement friand de cette application pour son jogging, ses allées et venues en vélo ou même en voiture. C'est sur ce dernier point que nous allons nous attarder.

La zone dans laquelle roulait le jeune homme était limitée à 25 miles / heure, mais il s'était fait flasher à 40 miles par heure. Bien qu'il était persuadé de ne pas avoir franchi cette limitation, il donna tout de même ses papiers à l'officier de police, sans dire un mot. Seulement, quand il est rentré chez lui, il s'est aperçu que l'application My Tracks avait enregistré tout son parcours en voiture. Immédiatement, il regarde alors les statistiques de son trajet et se rend compte que sa vitesse maximale a été de 26 miles par heure. L'application montrait que Sahas Katta n'était pas en tort, mais avait-elle une valeur juridique ?

Il se rend alors sur le site internet de la cour qui s'occupe des infractions au code de la route. Deux options s'offrent à lui : aller au tribunal ou payer l'amende en se rendant dans une auto-école. Il choisit alors la première, car ses revenus sont trop peu élevés pour payer une telle somme. Mais il faut attendre plus de 6 mois avant d'être convoqué devant la juridiction. Pendant ce temps, il crée un dossier avec des données sur les précisions des GPS et radars.

(image d'illustration)

Lors de son rendez-vous, il a écouté la plaidoirie d'un avocat d'un accusé qui passait juste avant lui. Il va utiliser la même défense, à savoir poser des questions à l'agent de police. En détails, il va lui demander sa dernière formation pour utiliser un radar, la date de calibration de l'appareil ou encore son modèle. Il n'aura aucune réponse. Il poursuit en montrant les données de My Tracks : vitesse moyenne + vitesse maximale et en indiquant qu'il n'a jamais été la cible d'une amende. Le juge est alors un peu perplexe et questionne le jeune homme sur l'obtention de ces données.

Le résultat a pris un moment, mais le verdict est non coupable. Cependant, il faut nuancer ce verdict car le juge a voulu éviter tout malentendu à ce sujet. Ce n'est pas grâce à l'application, mais plutôt de part l'absence de preuves de l'agent. Le juge n'a pas utilisé les données GPS comme preuves, car il n'était pas suffisamment familiarisé avec la technologie pour prendre une décision.

En conclusion, l'application n'a pas servi directement de preuve, mais elle a très certainement aidé Sahas Katta à argumenter ses propos. L'histoire se termine donc bien.

Vous pouvez lire l'histoire complète sur ce lien (en anglais).